Belle Vue d'Arthus
Présentation de la marque Belle Vue d'Arthus
Déposée le 6 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANOUEIX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Belle Vue d'Arthus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Belle Vue d'Arthus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Vue d'Arthus arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.
JANOUEIX François a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35