Marque enregistrée - Marque en vigueur

Belle Vue d'Arthus
JANOUEIX François, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4178901
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2025
Belle Vue d\'Arthus de JANOUEIX François

Présentation de la marque Belle Vue d'Arthus

Déposée le 6 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANOUEIX François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Belle Vue d'Arthus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANOUEIX François domicilié(e) 20 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 350 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL François JANOUEIX domicilié(e) 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE Cedex - France.

La marque Belle Vue d'Arthus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belle Vue d'Arthus arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

JANOUEIX François a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES REMPARTS DE FIGEAC , CHATEAU DE CONDAT , FJ CHATEAU DES TOURELLES , CHATEAU ROC DE CASTEL , CHATEAU LA CROIX LA BASTIENNE , CHATEAU L'EVECHE Appellation Pomerol Contrôlée , LA GRAPIERE , CHATEAU LAMOTHE Appellation Lalande de Pomerol Controlée , DOMAINE DE LAFLEUR Appellation Pomerol Contrôlée , CLOS DES MOINES


JANOUEIX François, S.A.R.L - 20 Quai du Priourat - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 597350024


SARL François JANOUEIX - 20 QUAI DU PRIOURAT, BP 135 - 33502 - LIBOURNE Cedex - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vins.