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Marques déposées par monsieur JANOT LAURENT
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DOMAINE DE LA ROSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROSIERE
M JANOT LAURENT

Numéro de dépôt :
97700568
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
15/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROSIERE

Déposée le 15 octobre 1997 par monsieur JANOT LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LA ROSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est monsieur JANOT LAURENT domicilié(e) LES ROLLINS LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M JANOT LAURENT - France.

La marque DOMAINE DE LA ROSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROSIERE est expirée depuis le 15 octobre 2007.


M JANOT LAURENT - LES ROLLINS LEYNES, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France


M JANOT LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LA ROSIERE"