Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED
/
CAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAST
JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED, société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
1707516
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2021
CAST de JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED

Présentation de la marque CAST

Déposée le 22 novembre 1991 par la société JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED domicilié(e) 1463 Hazama-Machi, Hachioji-Shi, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque CAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAST est expirée depuis le 22 novembre 2021.

JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DYNASYN , HORIZON


JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED, société régie selon les lois japonaises - 1463 Hazama-Machi, Hachioji-Shi, Tokyo - Japon


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Inscription le 17 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158860 - Publication au BOPI 1993-05-17

Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2001 n°2207353 - Publication au BOPI 2001-10-12

Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480164 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501053 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 23 février 2011 - Changement d'adresse n°543884 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Renouvellement sans limitation le 18 août 2011 n°2478041 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.