Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANOME
JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises)

Numéro de dépôt :
94514636
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque JANOME

Déposée le 8 avril 1994 par JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JANOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises), domicilié(e) No. 1-1, Kyobashi, 3-chome, Chuo-ku, Tokyo JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque JANOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANOME est expirée depuis le 8 avril 2004.


JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED (société régie selon les lois japonaises) - No. 1-1, Kyobashi, 3-chome, Chuo-ku, Tokyo JAPON - Japon


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

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