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Marques déposées par janody jean victor
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les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin
janody jean victor

Numéro de dépôt :
3740937
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020
les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin de janody jean victor

Présentation de la marque les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin

Déposée le 25 mai 2010 par janody jean victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est janody jean victor domicilié(e) 141 route de peronnas - 01960 - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, janody jean victor domicilié(e) 141 route de peronnas - 01960 - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC - France.

La marque les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les soleils – montfrin ou/et les soleils montfrin est expirée depuis le 25 mai 2020.


janody jean victor - 141 route de peronnas - 01960 - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC - France


janody jean victor - 141 route de peronnas - 01960 - SAINT ANDRE SUR VIEUX JONC - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.