Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES 6 BOUTEILLES
janny, sarl

Numéro de dépôt :
3848759
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES 6 BOUTEILLES de janny

Présentation de la marque LES 6 BOUTEILLES

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) janny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES 6 BOUTEILLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) janny domicilié(e) d15 la condemine - 71260 - peronne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, janny domicilié(e) d15 la condemine - 71260 - peronne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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janny a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON BLEUE , PIERRE JANNY , COMPAGNIE SAINT PIERRE , LA MAISON BLEUE , La maison des vins de Cluny , "Les 12 bouteilles"


janny, sarl - d15 la condemine - 71260 - peronne - France


janny - d15 la condemine - 71260 - peronne - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576917 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.