Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Les 12 bouteilles"
JANNY Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3191000
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
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Présentation de la marque "Les 12 bouteilles"

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Les 12 bouteilles" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANNY domicilié(e) La Condemine,71260 Peronne - 71260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 345 257 000 19 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Céline Janny domicilié(e) La Condemine,71260 Peronne - 71260 - France.

La marque "Les 12 bouteilles" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Les 12 bouteilles" est expirée depuis le 22 octobre 2012.

JANNY a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON BLEUE , PIERRE JANNY , COMPAGNIE SAINT PIERRE , LA MAISON BLEUE , LES 6 BOUTEILLES , La maison des vins de Cluny


JANNY Société à Responsabilité Limitée - La Condemine,71260 Peronne - 71260 - France - SIREN 33034525700019


Céline Janny - La Condemine,71260 Peronne - 71260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559411 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Inscription le 14 décembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°564434 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Bières Boissons alcools Publicité ; gestion des affaires commerciales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).