Mme JANNOT Claire, Agissant pour le compte de la société Terre de bio en cours de formation
Numéro de dépôt :
4053096
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/12/2023
Présentation de la marque terre de bio
Déposée le 17 décembre 2013 par madame JANNOT Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « terre de bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame JANNOT Claire domicilié(e) 3 av de l'Europe - 78400 - CHATOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JANNOT Claire domicilié(e) 3 avenue de l'Europe - 78400 - CHATOU - France.
La marque terre de bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053096.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre de bio est expirée depuis le 17 décembre 2023.
JANNOT Claire a également déposé les autres marques suivantes : grandes terres bio
Mme JANNOT Claire, Agissant pour le compte de la société Terre de bio en cours de formation - 3 av de l'Europe - 78400 - CHATOU - France
Mme JANNOT Claire - 3 avenue de l'Europe - 78400 - CHATOU - France
Republication pour erratum - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Errata de la publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Regroupement (à l'exception du transport) et de présentation à la vente et de vente des produits suivants : – préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, blanchir, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, demaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté. – aliments pour bébé, compléments alimentaires, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques. Herbes médicinales, tisanes. – livres, journaux, mouchoirs en papier, papier hygiénique. – ustensiles pour ménage et cuisine, eponges. – jeux, jouets. – viande, poisson, volaille et gibier, fruit et légumes conservés, congelés, séchés, cuits, gelées confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, huiles, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves viandes, poissons, fromages, boissons lactées. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané café, farine et préparations, pain, pâtisseries, confiseries glaces, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux biscottes sucreries, chocolats. – fruits et légumes frais. – bières, eaux minérales, boissons à base de jus de fruits, sirops, limonades, sodas. – boissons alcoolisées, cidres, digestifs, vins spiritueux. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou sont fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
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