Déposée le 3 juillet 2014 par madame JANNOT CLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « grandes terres bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est madame JANNOT CLAIRE domicilié(e) 3 AVENUE DE L'EUROPE - 78400 - CHATOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme JANNOT CLAIRE domicilié(e) 3 AVENUE DE L'EUROPE - 78400 - CHATOU - France.
La marque grandes terres bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103010.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque grandes terres bio est expirée depuis le 3 juillet 2024.
JANNOT CLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : terre de bio
Mme JANNOT CLAIRE - 3 AVENUE DE L'EUROPE - 78400 - CHATOU - France
Mme JANNOT CLAIRE - 3 AVENUE DE L'EUROPE - 78400 - CHATOU - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Regroupement (à l'exception du transport) et de présentation à la vente et de vente au détail des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, nettoyer, blanchir, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, teintures pour cheveux, dentifrice, démaquillage, maquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, aliments pour bébé, compléments alimentaires, bains médicinaux, culottes ou serviettes hygiéniques, herbes médicinales, tisanes, livres, journaux, mouchoirs en papier, papier hygiénique, ustensiles pour le ménage et la cuisine, éponges, jeux, jouets, viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes frais, conservés, surgelés, congelés, séchés, cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait produits laitiers, huiles, beurres, charcuterie, salaisons, crustacés, conserves viande, poissons, fromages, boisons lactées, café, thé, succédané de café, cacao, sucre, riz, tapioca, farine et préparations pour pain, pain, pâtisseries, confiserie, glaces, miel, mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigres, huiles, condiments, sauces, sandwichs, snacking, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolats, bières, sirops, limonades, sodas, jus de fruits, boissons à base de jus de fruits, boissons alcoolisées, digestifs, vins spiritueux. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou sont fabriqués à partir de produits qui en sont issus.
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