Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBARGO
JANNIN Bernard

Numéro de dépôt :
1750354
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
09/05/1999

Présentation de la marque EMBARGO

Déposée le 9 mai 1989 par JANNIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « EMBARGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JANNIN Bernard, domicilié(e) Rue Colette, Galerie Médicis, 71100 CHALON S/SAONE - France.

La marque EMBARGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBARGO est expirée depuis le 9 mai 1999.

JANNIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AS DE TREFLE


JANNIN Bernard - Rue Colette, Galerie Médicis, 71100 CHALON S/SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Joaillerie, bijouterie, horlogerie, pierres précieuses. Cuit et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et acnnes, fouets et sellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.