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Marques déposées par Jannick Mme FAVRET
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CAR CLASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAR CLASS
Jannick Mme FAVRET

Numéro de dépôt :
3431536
Date de dépôt :
24/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2016
CAR CLASS de Jannick Mme FAVRET

Présentation de la marque CAR CLASS

Déposée le 24 mai 2006 par Jannick Mme FAVRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAR CLASS »

Le déposant est Jannick Mme FAVRET domicilié(e) 283 rue des tourterelles,40990 MEES - 40990 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Me BESSE Avocat domicilié(e) 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,40101 DAX CEDEX - 40101 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR CLASS est expirée depuis le 24 mai 2016.


Jannick Mme FAVRET - 283 rue des tourterelles,40990 MEES - 40990 - France


Patrick Me BESSE Avocat - 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,40101 DAX CEDEX - 40101 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 10 avril 2007 - Rejet partiel n°451936 - Publication au BOPI 2007-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

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