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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JANNEAU PVC
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OCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE
JANNEAU PVC SA

Numéro de dépôt :
98731476
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 4 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) JANNEAU PVC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNEAU PVC domicilié(e) Route d'Ancenis, BP 9, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 519 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANNEAU PVC SA - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 4 mai 2008.


JANNEAU PVC SA - Route d'Ancenis, BP 9, 44430 LE LOROUX BOTTEREAU - France - SIREN 326519717


JANNEAU PVC SA - France


Inscription le 10 septembre 1998 - Retrait partiel n°261719 - Publication au BOPI 1998-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

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