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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANNEAU MENUISERIES
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PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE
JANNEAU MENUISERIES, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3829872
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021
PATRIMOINE de JANNEAU MENUISERIES

Présentation de la marque PATRIMOINE

Déposée le 10 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANNEAU MENUISERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANNEAU MENUISERIES domicilié(e) Route d'Ancenis - 44430 - LE LOROUX-BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 519 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE est expirée depuis le 10 mai 2021.

JANNEAU MENUISERIES a également déposé les autres marques suivantes : WARCOS , LITTORAL , SOLARIS , L'ESPRIT D'OUVERTURE , Partenaire certifié Menuiseries JANNEAU l'esprit D'ouverture , CARLIS.J , TRADI , CHAMBLY , TRADI , CARLIS


JANNEAU MENUISERIES, Société par actions simplifiée unipersonnelle - Route d'Ancenis - 44430 - LE LOROUX-BOTTEREAU - France - SIREN 326519717


BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 28 décembre 2011 - Retrait partiel n°565759 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Portes et fenêtres métalliques ; panneaux et grilles métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; huisseries métalliques ; garnitures de portes et fenêtres métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de fenêtres et de portes métalliques ; cadres de portes et de fenêtres métalliques ; châssis de portes et fenêtres métalliques ; volets métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ;

Isolants pour la construction à l'exclusion des revêtements muraux isolants ; films transparents pour l'isolation ; joints ; joints phoniques ; fibres de verre et vitrage pour l'isolation ; garnitures d'étanchéité ;

Portes et fenêtres non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis de fenêtres et de portes non métalliques ; glaces (vitres pour la construction) ; huisseries non métalliques ; panneaux de portes non métalliques ; verre isolant (construction) ; volets non métalliques ;

Installation et rénovation de portes et de fenêtres ; informations en matière d'isolation de bâtiments à l'exclusion de celles portant sur les revêtements muraux isolants ; information en matière d'installation et de rénovation de portes et de fenêtres.