Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERS DE JANNEAU
JANNEAU FILS S.A.

Numéro de dépôt :
93487317
Date de dépôt :
12/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque UNIVERS DE JANNEAU

Déposée le 12 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERS DE JANNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS domicilié(e) 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 620 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque UNIVERS DE JANNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERS DE JANNEAU est expirée depuis le 12 octobre 2003.

JANNEAU FILS a également déposé les autres marques suivantes : JANNEAU , (Marque figurative) , JANNEAU , JANNEAU TRADITION , JANNEAU , GRANDE FINE ARMAGNAC JANNEAU , FONDATEUR , JANNEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative)


JANNEAU FILS S.A. - 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM - France - SIREN 396620361


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Boissons alcooliques (à l'exception, des bières)