Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Janneau Fils S.A.

Numéro de dépôt :
952074
Date de dépôt :
22/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juin 1976 par la Société Anonyme (SA) Janneau Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Janneau Fils domicilié(e) (soc. an.), 50, avenue d'Aquitaine, Condom (Gers). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952074.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 22 juin 1986.

Janneau Fils a également déposé les autres marques suivantes : JANNEAU , (Marque figurative) , JANNEAU , JANNEAU TRADITION , JANNEAU , GRANDE FINE ARMAGNAC JANNEAU , UNIVERS DE JANNEAU , FONDATEUR , JANNEAU , (Marque figurative)


Janneau Fils S.A. - (soc. an.), 50, avenue d'Aquitaine, Condom (Gers). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510

Eaux-de-vie, alcools, armagnacs, liqueurs et spiritueux divers.