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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JANNEAU FILS S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1430533
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1997
Marque en couleurs, figurative de JANNEAU FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS domicilié(e) 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430533.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 1997.

JANNEAU FILS a également déposé les autres marques suivantes : JANNEAU , (Marque figurative) , JANNEAU , JANNEAU TRADITION , JANNEAU , GRANDE FINE ARMAGNAC JANNEAU , UNIVERS DE JANNEAU , FONDATEUR , JANNEAU , (Marque figurative)


JANNEAU FILS S.A., société anonyme - 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, armagnac, liqueurs et spiritueux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.