(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346908.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2006.
JANNEAU FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 mars 1996 n°2065588 - Publication au BOPI 1996-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35
Inscription le 21 juin 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°202712 - Publication au BOPI 1996-06-21
Inscription le 11 avril 1996 - Recours en restauration n°200043 - Publication au BOPI 1996-04-11