Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JANNEAU FILS S.A., société anonyme, 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM.

Numéro de dépôt :
1286834
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1994
Marque figurative de JANNEAU FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286834.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 1994.

JANNEAU FILS a également déposé les autres marques suivantes : JANNEAU , (Marque figurative) , JANNEAU , JANNEAU TRADITION , JANNEAU , GRANDE FINE ARMAGNAC JANNEAU , UNIVERS DE JANNEAU , FONDATEUR , JANNEAU , (Marque figurative)


JANNEAU FILS S.A., société anonyme, 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.