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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JANNEAU FILS S.A.

Numéro de dépôt :
1286833
Date de dépôt :
16/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2004
Marque figurative de JANNEAU FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNEAU FILS domicilié(e) 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM (dossier no 2038090) - France et immatriculée sous le numéro RCS 396 620 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2038090) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286833.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 octobre 2004.

JANNEAU FILS a également déposé les autres marques suivantes : JANNEAU , JANNEAU , JANNEAU TRADITION , JANNEAU , GRANDE FINE ARMAGNAC JANNEAU , UNIVERS DE JANNEAU , FONDATEUR , JANNEAU , (Marque figurative) , (Marque figurative)


JANNEAU FILS S.A. - 50, avenue d'Aquitaine, 32100 CONDOM (dossier no 2038090) - France - SIREN 396620361


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2038090) - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1994 n°2038090 - Publication au BOPI 1994-09-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.