Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAUX pour les animaux
Janne SIEBEN

Numéro de dépôt :
3195962
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
26/11/2012
FAUX pour les animaux de Janne SIEBEN

Présentation de la marque FAUX pour les animaux

Déposée le 26 novembre 2002 par Janne SIEBEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « FAUX pour les animaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est Janne SIEBEN domicilié(e) 7, rue Lamartine,06000 Nice - 06000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Janne SIEBEN domicilié(e) 7, rue Lamartine,06000 Nice - 06000 - France.

La marque FAUX pour les animaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195962.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAUX pour les animaux est expirée depuis le 26 novembre 2012.


Janne SIEBEN - 7, rue Lamartine,06000 Nice - 06000 - France


Janne SIEBEN - 7, rue Lamartine,06000 Nice - 06000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Tissus et produits textiles (couvertures couvres lits, sacs : – de sport, de plage, de marché, à main, tapisseries, rideaux, collages murales). Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].