Marque enregistrée - Marque en vigueur

De l'art et du terroir
JANNAIRE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4270682
Date de dépôt :
09/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/05/2026
De l\'art et du terroir de JANNAIRE

Présentation de la marque De l'art et du terroir

Déposée le 9 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) JANNAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « De l'art et du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANNAIRE domicilié(e) 43 rue des Collèges - 45330 - MALESHERBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 150 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque De l'art et du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque De l'art et du terroir arrivera à expiration en date du 9 mai 2026.

JANNAIRE a également déposé les autres marques suivantes : de l'art et du cochon , MAISON JANNAIRE FONDEE EN 1961 , JANNAIRE Esprit Traiteur , Charcuterie Pierre Galardin Grande tradition - Le Savoir-faire Charcutier , (Marque figurative) , Jannaire Le savoir-faire charcutier , JANNAIRE LE SAVOIR-FAIRE CHARCUTIER DEPUIS 1961


JANNAIRE, Société anonyme - 43 rue des Collèges - 45330 - MALESHERBES - France - SIREN 313150351


INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 RUE D'AUMALE - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Viande, volaille, poissons, crustacés non vivants et gibier ; extraits de viande, extraits de volaille ; charcuterie ; oeufs, lait et produits laitiers ; fruits, légumes, champignons et truffes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; plats cuisinés élaborés à base des produits précités ; conserves de viande ;

Service de transport de marchandises ; transport frigorifique d'aliments ;

Services de restauration proposant des produits de charcuterie, pizzas, sandwiches, plats cuisinés ; services de traiteurs et de préparation de plats à emporter.