Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

" LA BALADE D'URSULE "
JANLYS S.A. au CAPITAL de 250 000 F

Numéro de dépôt :
98767221
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque " LA BALADE D'URSULE "

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) JANLYS au CAPITAL de 250 000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LA BALADE D'URSULE " »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JANLYS au CAPITAL de 250 000 F domicilié(e) 510 Avenue du général de GAULLE, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 952 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANLYS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25


JANLYS S.A. au CAPITAL de 250 000 F - 510 Avenue du général de GAULLE, 92140 CLAMART - France - SIREN 304952245


JANLYS - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305734 - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 2000-08-21

Tous vêtements Bijouterie, horlogerie Produits de parfumerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.