Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHOUET
Numéro de dépôt :
1399721
Date de dépôt :
18/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/1997
Présentation de la marque CHOUET
Déposée le 18 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUET est expirée depuis le 18 mars 1997.
JANITEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34