Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPAZE
JANISSON FRANCK

Numéro de dépôt :
3150073
Date de dépôt :
21/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2012
TOPAZE de JANISSON FRANCK

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 21 février 2002 par JANISSON FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est JANISSON FRANCK domicilié(e) 17 RUE GOUGELET,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCK JANISSON domicilié(e) 17 RUE GOUGELET,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France.

La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 21 février 2012.


JANISSON FRANCK - 17 RUE GOUGELET,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France


M. FRANCK JANISSON - 17 RUE GOUGELET,51500 CHIGNY LES ROSES - 51500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Bière, limonade Champagne, anisés (pastis)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.