Marque expirée - Marque en non vigueur
T' CONFORTABLE
Numéro de dépôt :
3551033
Date de dépôt :
24/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/01/2018
Présentation de la marque T' CONFORTABLE
Déposée le 24 janvier 2008 par JANIQUE ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T' CONFORTABLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T' CONFORTABLE est expirée depuis le 24 janvier 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26
Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09