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Marques déposées par Janine SEGUY
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SANTANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTANA
Janine SEGUY

Numéro de dépôt :
92406924
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque SANTANA

Déposée le 24 février 1992 par Janine SEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est Janine SEGUY, domicilié(e) 8 rue des Wallons, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Janine SEGUY - France.

La marque SANTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTANA est expirée depuis le 24 février 2002.


Janine SEGUY - 8 rue des Wallons, 75013 PARIS - France


Janine SEGUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

-Bateaux