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Marques déposées par madame Janine FOURNIER Chez DEVUN
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ACTI-SELEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTI-SELEM
Mme. Janine FOURNIER Chez DEVUN

Numéro de dépôt :
3320168
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
25/10/2014
ACTI-SELEM de Janine FOURNIER Chez DEVUN

Présentation de la marque ACTI-SELEM

Déposée le 25 octobre 2004 par madame Janine FOURNIER Chez DEVUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ACTI-SELEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est madame Janine FOURNIER Chez DEVUN domicilié(e) Boussac,47130 BAZENS - 47130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Janine FOURNIER Chez DEVUN domicilié(e) Boussac,47130 BAZENS - 47130 - France.

La marque ACTI-SELEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTI-SELEM est expirée depuis le 25 octobre 2014.


Mme. Janine FOURNIER Chez DEVUN - Boussac,47130 BAZENS - 47130 - France


Mme Janine FOURNIER Chez DEVUN - Boussac,47130 BAZENS - 47130 - France


Inscription le 4 avril 2005 - retrait partiel n°410223 - Publication au BOPI 2005-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Compléments alimentaires à base d'algues contenant une forte proportion d'oligo-éléments. Substances diététiques à usage para-médical pour humains à base d'algues. Plantes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.