Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOCONCEPT
JANIN Pierre

Numéro de dépôt :
1309898
Date de dépôt :
15/05/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/1995
ORTHOCONCEPT de JANIN Pierre

Présentation de la marque ORTHOCONCEPT

Déposée le 15 mai 1985 par JANIN Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTHOCONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JANIN Pierre domicilié(e) 47, Corniche des Oliviers, 06000 NICE - France.

La marque ORTHOCONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JANIN Pierre a également déposé les autres marques suivantes : D-FINE , BIOTIS


JANIN Pierre - 47, Corniche des Oliviers, 06000 NICE - France


Inscription - Concession de licence n°21495 - Publication au BOPI 1985-43

Articles orthopédiques articles de gymnastique et de sport.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].