Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX
M JANIN Paul

Numéro de dépôt :
1504589
Date de dépôt :
13/12/1988
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
13/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX

Déposée le 13 décembre 1988 par monsieur JANIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JANIN Paul domicilié(e) La Chanilliere, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

La marque DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX est expirée depuis le 13 décembre 1998.

JANIN Paul a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VIGNES DU TREMBLAY


M JANIN Paul - La Chanilliere, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES VIGNES DES JUMEAUX