Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYLVAN REALISATIONS
Monsieur JANIN Nicolas, route de Saint-Didier, 84200 CARPENTRAS.

Numéro de dépôt :
1316682
Date de dépôt :
03/12/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
03/12/1994
SYLVAN REALISATIONS de JANIN Nicolas

Présentation de la marque SYLVAN REALISATIONS

Déposée le 3 décembre 1984 par monsieur JANIN Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « SYLVAN REALISATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JANIN Nicolas - France.

La marque SYLVAN REALISATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLVAN REALISATIONS est expirée depuis le 3 décembre 1994.


Monsieur JANIN Nicolas, route de Saint-Didier, 84200 CARPENTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Toutes structures du "Batiment", individuelles ou collectives, publiques ou privées, et plus particulièrement à base de bois.