Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JANINIERES
M. Janin (Michel)

Numéro de dépôt :
923153
Date de dépôt :
29/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES JANINIERES

Déposée le 29 avril 1975 par monsieur Janin (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES JANINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Janin (Michel domicilié(e) 1 bis, rue Bartholdi, Boulogne (Hauts de Seine). - France.

La marque LES JANINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES JANINIERES est expirée depuis le 29 avril 1985.

Janin (Michel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE


M. Janin (Michel) - 1 bis, rue Bartholdi, Boulogne (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Vin.