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Marques déposées par JANIN MICHEL
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DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE
JANIN MICHEL

Numéro de dépôt :
3081613
Date de dépôt :
08/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2021
DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE de JANIN MICHEL

Présentation de la marque DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE

Déposée le 8 février 2001 par JANIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est JANIN MICHEL domicilié(e) BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JANIN Michel domicilié(e) BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIÉNAS - France.

La marque DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE JANIN BOIS DE LA SALLE est expirée depuis le 8 février 2021.


JANIN MICHEL - BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIENAS - France


JANIN Michel - BOIS DE LA SALLE - 69840 - JULIÉNAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Renouvellement sans limitation le 8 février 2011 n°2462599 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine.