Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAMAY
JANIN Dominique, Etre, JARSY, 73630 LE CHATELARD.

Numéro de dépôt :
1198991
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
09/03/1992
GAMAY de JANIN Dominique

Présentation de la marque GAMAY

Déposée le 9 mars 1982 par JANIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « GAMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JANIN Dominique, Etre, JARSY, 73630 LE CHATELARD. - France.

La marque GAMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198991.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMAY est expirée depuis le 9 mars 1992.

JANIN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : APREMONT


JANIN Dominique, Etre, JARSY, 73630 LE CHATELARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Vins.