Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APREMONT
Numéro de dépôt :
1150040
Date de dépôt :
04/09/1980
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Présentation de la marque APREMONT
Déposée le 4 septembre 1980 par JANIN DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « APREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150040.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque APREMONT est expirée depuis le 4 septembre 1990.
JANIN DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08