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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANICOT
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Château Haut Légion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Haut Légion
SAS JANICOT, SAS

Numéro de dépôt :
4205785
Date de dépôt :
28/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/08/2025
Château Haut Légion de JANICOT

Présentation de la marque Château Haut Légion

Déposée le 28 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANICOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Haut Légion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANICOT domicilié(e) RD 820 - 46090 - VALROUFIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 031 055 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JANICOT, M. JANICOT ALAIN domicilié(e) RD 820 - 46090 - VALROUFIE - France.

La marque Château Haut Légion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut Légion arrivera à expiration en date du 28 août 2025.

JANICOT a également déposé les autres marques suivantes : LE BAR A FOIE GRAS , Mémé du Quercy


SAS JANICOT, SAS - RD 820 - 46090 - VALROUFIE - France - SIREN 322031055


SAS JANICOT, M. JANICOT ALAIN - RD 820 - 46090 - VALROUFIE - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.