Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3438540
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 juillet 2006 par Janick SIMERAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juillet 2016.
Janick SIMERAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32