Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNDAY SPEEDSHOP
M. Janick Courtiat

Numéro de dépôt :
3925494
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
SUNDAY SPEEDSHOP de Janick Courtiat

Présentation de la marque SUNDAY SPEEDSHOP

Déposée le 7 juin 2012 par monsieur Janick Courtiat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUNDAY SPEEDSHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur Janick Courtiat domicilié(e) 15 rue du Puits Mottet - 94350 - Villiers sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Janick Courtiat domicilié(e) 15 rue du Puits Mottet - 94350 - Villiers sur Marne - France.

La marque SUNDAY SPEEDSHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNDAY SPEEDSHOP est expirée depuis le 7 juin 2022.

Janick Courtiat a également déposé les autres marques suivantes : DAPPER LR


M. Janick Courtiat - 15 rue du Puits Mottet - 94350 - Villiers sur Marne - France


M. Janick Courtiat - 15 rue du Puits Mottet - 94350 - Villiers sur Marne - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 22 mai 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°624512 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport.