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Marques déposées par monsieur Janick CONSTANT
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_mille Oreillers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

_mille Oreillers
Monsieur Janick CONSTANT

Numéro de dépôt :
3198959
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
11/12/2012
_mille Oreillers de Janick CONSTANT

Présentation de la marque _mille Oreillers

Déposée le 11 décembre 2002 par monsieur Janick CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « _mille Oreillers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est monsieur Janick CONSTANT domicilié(e) 9, rue Jean Sans Peur,59800 LILLE - 59800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Janick CONSTANT domicilié(e) 9, rue Jean Sans Peur,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque _mille Oreillers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque _mille Oreillers est expirée depuis le 11 décembre 2012.


Monsieur Janick CONSTANT - 9, rue Jean Sans Peur,59800 LILLE - 59800 - France


Monsieur Janick CONSTANT - 9, rue Jean Sans Peur,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Articles de literie pour adultes, enfants et bébés : cadres de lit, matelas, sommiers, traversins, oreillers, coussins, cale-jambes, cale-bébés, pupitres, réhausseurs, inclinateurs anti-regurgitation et anti-étouffement) . Meubles, miroirs, cadres. Linge de lit, couvertures, plaids, jetés de lit, couvre-lit, parures de lit, couettes, édredons, tissus à usage textile, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table, nappes, rideaux en matières textiles, tissus d'ameublement. Articles et appareils médicaux, cervicaux, anatomiques, orthopédiques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).