Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pot Belge
M. Janiaud Mathieu

Numéro de dépôt :
3917562
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2022
Le Pot Belge de Janiaud Mathieu

Présentation de la marque Le Pot Belge

Déposée le 3 mai 2012 par monsieur Janiaud Mathieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Pot Belge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est monsieur Janiaud Mathieu domicilié(e) 64 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Janiaud Mathieu domicilié(e) 64 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France.

La marque Le Pot Belge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pot Belge est expirée depuis le 3 mai 2022.


M. Janiaud Mathieu - 64 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France


M. Janiaud Mathieu - 64 avenue Théophile Gautier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.