Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JANI-JACK LIMITED (société de droit britannique
/
NOVUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVUS
JANI-JACK LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
94546058
Date de dépôt :
22/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2004

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 22 novembre 1994 par JANI-JACK LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est JANI-JACK LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Coat Road, Martock, SOMERSET TA12 6EY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVUS est expirée depuis le 22 novembre 2004.


JANI-JACK LIMITED (société de droit britannique) - Coat Road, Martock, SOMERSET TA12 6EY ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet Schihin, Chrétien & Associés - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Chariots, chariots à roulettes et leurs parties constitutives