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Marques déposées par JANET Jacques
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BIONEGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIONEGA
JANET Jacques

Numéro de dépôt :
3169449
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
17/06/2012
BIONEGA de JANET Jacques

Présentation de la marque BIONEGA

Déposée le 17 juin 2002 par JANET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BIONEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est JANET Jacques, domicilié(e) 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANET Jacques domicilié(e) 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque BIONEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIONEGA est expirée depuis le 17 juin 2012.

JANET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CAPINAT , IONOCINÈSE , BIOCINAT


JANET Jacques - 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


JANET Jacques - 133 rue Georges Bonnac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Appareils et instruments scientifiques... Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.