Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle janet besançon
/
ETHIQEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHIQEL
Mlle janet besançon

Numéro de dépôt :
3953639
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
ETHIQEL de janet besançon

Présentation de la marque ETHIQEL

Déposée le 15 octobre 2012 par mademoiselle janet besançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHIQEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est mademoiselle janet besançon domicilié(e) 1 avenue claude delorme, chez mr et mme Descamps - 04300 - FORCALQUIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque ETHIQEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHIQEL est expirée depuis le 15 octobre 2022.

janet besançon a également déposé les autres marques suivantes : Ethic-Elles


Mlle janet besançon - 1 avenue claude delorme, chez mr et mme Descamps - 04300 - FORCALQUIER - France


ipSO, Société (Selàrl) d'avocats au Barreau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 5 juin 2013 - Retrait partiel n°602288 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.