Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMET EMMCJ ECOLE MODERNE DE MUSIQUE DU CENTRE
M. Janet (André, Albert)

Numéro de dépôt :
964012
Date de dépôt :
23/07/1976
Lieu de dépôt :
Tours

Présentation de la marque JAMET EMMCJ ECOLE MODERNE DE MUSIQUE DU CENTRE

Déposée le 23 juillet 1976 par monsieur Janet (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tours), la marque française « JAMET EMMCJ ECOLE MODERNE DE MUSIQUE DU CENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Janet (André domicilié(e) 15, rue André - Anguille, Saint - Pierre - des - Corps (Indre-et-Loire). - France.

La marque JAMET EMMCJ ECOLE MODERNE DE MUSIQUE DU CENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JAMET EMMCJ ECOLE MODERNE DE MUSIQUE DU CENTRE est expirée depuis le 23 juillet 1986.


M. Janet (André, Albert) - 15, rue André - Anguille, Saint - Pierre - des - Corps (Indre-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-527

Enseignement musical.