Déposée le 24 septembre 1996 par JANES Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MA T MO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est JANES Luc, domicilié(e) 11 rue du Donon, 67700 OTTERSWILLER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque MA T MO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JANES Luc - 11 rue du Donon, 67700 OTTERSWILLER - France
Cabinet METZ PATNI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Cartes à jouer. Matériel d'enseignement sous forme de jeux à l'exception des appareils - jeux de cartes - jeux et jouets. Jeux de cartes. Enseignement et formation par le jeu. Location et prêt de jeux ou de jouets. Enseignement des mathématiques et des langues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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