Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOULE A ZERO
JANES Luc

Numéro de dépôt :
96656891
Date de dépôt :
19/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque LA BOULE A ZERO

Déposée le 19 décembre 1996 par JANES Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOULE A ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est JANES Luc, domicilié(e) 11 rue du Donon, 67700 OTTERSWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque LA BOULE A ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOULE A ZERO est expirée depuis le 19 décembre 2006.

JANES Luc a également déposé les autres marques suivantes : MA T MO , Coach Proactif


JANES Luc - 11 rue du Donon, 67700 OTTERSWILLER - France


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Jeux et jouets. Jeux d'intérieur et de plein air. Enseignement et formation par le jeu. Location et prêt de jeux ou de jouets

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.