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Marques déposées par madame Janer Martine
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Le Clos des Saumanes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Clos des Saumanes
Mme Janer Martine

Numéro de dépôt :
3759506
Date de dépôt :
09/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2030
Le Clos des Saumanes de Janer Martine

Présentation de la marque Le Clos des Saumanes

Déposée le 9 août 2010 par madame Janer Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos des Saumanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est madame Janer Martine domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Les Saumanes, SCEA, Mme Janer Martine domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France.

La marque Le Clos des Saumanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Clos des Saumanes arrivera à expiration en date du 9 août 2030.

Janer Martine a également déposé les autres marques suivantes : Clos des Saumanes , Domaine Les Saumanes


Mme Janer Martine - 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France


SCEA Les Saumanes, SCEA, Mme Janer Martine - 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2750949 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-15

Vins d'appellation d'origine.