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Marques déposées par madame Janer Martine
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Clos des Saumanes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Clos des Saumanes
Mme Janer Martine

Numéro de dépôt :
3747838
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030
Clos des Saumanes de Janer Martine

Présentation de la marque Clos des Saumanes

Déposée le 21 juin 2010 par madame Janer Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos des Saumanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est madame Janer Martine domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Les Saumanes, SCEA, Mme Janer Martine domicilié(e) 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France.

La marque Clos des Saumanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Clos des Saumanes arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

Janer Martine a également déposé les autres marques suivantes : Le Clos des Saumanes , Domaine Les Saumanes


Mme Janer Martine - 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France


SCEA Les Saumanes, SCEA, Mme Janer Martine - 510 Chemin des Saumanes, 84470 Chateauneuf de Gadagne - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2020 n°2750948 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-06-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée.