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Marques déposées par JANEL Pascal
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– SÉLÉANE –
Marque expirée - Marque en non vigueur

– SÉLÉANE –
JANEL Pascal

Numéro de dépôt :
3466048
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
– SÉLÉANE – de JANEL Pascal

Présentation de la marque – SÉLÉANE –

Déposée le 27 novembre 2006 par JANEL Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « – SÉLÉANE – »

Le déposant est JANEL Pascal domicilié(e) 3, Place Paul Gauguin,34130 ST AUNES - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANEL Pascal domicilié(e) 3 Place Paul Gauguin,34130 ST AUNES - 34130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – SÉLÉANE – est expirée depuis le 27 novembre 2016.


JANEL Pascal - 3, Place Paul Gauguin,34130 ST AUNES - 34130 - France


JANEL Pascal - 3 Place Paul Gauguin,34130 ST AUNES - 34130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Materiel de construction metallique.

Installation sanitaires de cuisine.

Matériaux de construction et décoration non métallique, revêtement de décoration de sol, mur ; carrelage, faïence, parquet, peinture, revêtement souple.

Mobilier, mobilier de cuisine.