Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Comte Séquentiel
Monsieur Janek Charles

Numéro de dépôt :
4616479
Date de dépôt :
22/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2030
Le Comte Séquentiel de Janek Charles

Présentation de la marque Le Comte Séquentiel

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2020 par monsieur Janek Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Comte Séquentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Janek Charles domicilié(e) 3A rue RR Cavelier de la Salle - 91300 - Massy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Janek Charles domicilié(e) 3A rue RR Cavelier de la Salle - 31300 - Massy - France.

La marque Le Comte Séquentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comte Séquentiel arrivera à expiration en date du 22 janvier 2030.


Monsieur Janek Charles - 3A rue RR Cavelier de la Salle - 91300 - Massy - France


Monsieur Janek Charles - 3A rue RR Cavelier de la Salle - 31300 - Massy - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Divertissement ; publication de livres.