Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rugby-Tennis
M. Janeczek thierry

Numéro de dépôt :
4289347
Date de dépôt :
24/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2026
Rugby-Tennis de Janeczek thierry

Présentation de la marque Rugby-Tennis

Déposée le 24 juillet 2016 par monsieur Janeczek thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Rugby-Tennis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Janeczek thierry domicilié(e) 93 route des fusilles de la resistance, appt 506 - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Janeczek thierry domicilié(e) appt 506, 93 RUE des fusilles de la resistance - 92150 - SURESNES - France.

La marque Rugby-Tennis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rugby-Tennis arrivera à expiration en date du 24 juillet 2026.


M. Janeczek thierry - 93 route des fusilles de la resistance, appt 506 - 92150 - SURESNES - France


M. Janeczek thierry - appt 506, 93 RUE des fusilles de la resistance - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Appareils et instruments pour l'enseignement ;

Jeux ; jouets ;

Activités culturelles ; organisation de concours (éducation).